mentions légales

Mentions Légales règlementées par la loi 2004-575 du 21 juin 2004.

1-Propriété du Site

Le présent site http://mikadiou.fr et l’ensemble de ses sous-domaines (le Site) est la propriété exclusive de Michel Cadiou dénommé ci après l’auteur
e-mail: mail @ mikadiou.fr

1-2-Création, réalisation et maintenance du site internet

l’auteur

1-3-Hébergement

OVH

1-4-Direction de la publication

La Directrice de la Publication du Site Web est assuré par l’auteur.

1-5-Inscription INSEE – sans objet

Régistre des Associations : ……….. non

n° siret : ……….. non

code APE : ……….. non

code CEA : ……….. non

2-Droits d’auteur

Illustrations de Michel Cadiou, mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité – Partage à l’Identique 3.0 non transcrit, sauf mention explicite contraire. Licence Creative Commons

En pratique, mettre sous « title » l’URL de l’illustration.
exemple : < img src= »adresse sur votre serveur » title= »http://www.mikadiou.fr/wp-content/photos/l_homme_descend_du_vin.png » … />

3-Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de l’auteur. Les utilisateurs du site ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site web sans l’autorisation préalable et expresse de l’auteur.
Pour insérer un lien hypertexte entre votre site et celui-ci, vous pouvez effectuer votre demande par mail à l’auteur:
mail @ mikadiou.fr

4-Responsabilité

L’auteur s’efforce, au mieux de ses possibilités, d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site web. Il se réserve le droit de corriger à tout moment et sans préavis le contenu du site web. Aussi, il avertit l’utilisateur qu’il lui appartient de vérifier l’information par d’autres moyens. En conséquence, l’auteur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site web.

5-Protection des libertés

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « informatique et liberté» du 6 janvier 1978).

Pour toute demande adressez-vous à : mail @ mikadiou.fr

6-Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de ce site y compris leur identité, sont confidentielles. Le responsable du site s’engage sur l’honneur à respecter les conditions légales de confidentialité applicables en France et à ne pas divulguer ces informations à des tiers. Ce site ne comporte aucune publicité, le financement de ce site étant indépendant de toute publicité.

En conséquence, aucune publicité, aucun prosélytisme, aucune opinion engageant des tierces personnes ne sont autorisés sur ce site.

7-Cookies

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ENGAGEMENTS

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8-Divers

Licence Creative Commons | Illustrations de Michel Cadiou, mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Paternité – Partage à l’Identique 3.0 non transcrit, sauf mention explicite contraire.

L'Association Francophone des Utilisateurs de logiciels libres (AFUL) | AFUL – Promouvoir les logiciels libres et l’interopérabilité